Le site www.jadceramique.com est un site de commerce électronique édité par JAD, enregistrée sous le numéro SIREN 881 152 904. Le Vendeur propose sur le Site une sélection de produits à des acheteurs non professionnels, personnes physiques ayant la qualité de consommateur, étant âgées de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique. Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V.) ont pour but de définir les conditions de vente en ligne et de livraison des produits mis en vente sur le site. Elles sont consultables à tout moment sur le site jadceramique.com. La société JAD garde la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. Le client s’engage à prendre connaissance des conditions générales de vente avant de passer toute commande. Toute validation de commande vaut confirmation de lecture et acceptation pleine et entière des présentes conditions.

PRODUITS

Le site jadceramique.com est destiné à la vente de produits en céramique à usage culinaire ou décoratif. Les produits vendus sont imaginés, réalisés et produits par Jade Paquet. Les descriptions et photographies des produits vendus sur le site sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts. Le client reconnaît ainsi qu’ils sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur en cas d’erreur, d’omission ou de modification. Chaque pièce est entièrement fabriquée à la main, et cuite à haute température. Elles sont donc uniques et peuvent présenter des irrégularités, et de légères variations de dimensions et de couleurs inhérentes à leur caractère de fabrication artisanal. Ces variations et irrégularités ne sauraient constituer des défauts ou vices. Dans le cas où le client souhaiterait avoir des informations supplémentaires ou des précisions sur un produit, il est invité à prendre contact avec le vendeur via le formulaire de contact.

PRIX

Les prix des produits vendus sur le site sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros. La TVA est non applicable conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts. Le Vendeur s’accorde le droit de modifier ses tarifs et conditions d’expédition à tout moment. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition (port, emballage et confection du colis) qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais de livraison sont ajoutés automatiquement après validation du panier et renseignement des informations de livraison.

COMMANDE

Afin de réaliser la commande d’un ou plusieurs produits, le client s’engage à communiquer via le site des informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la vente faisant l’objet des présentes CGV. Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable des données erronées transmises par le Client entraînant l’inexécution de la vente faisant l’objet des présentes CGV. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente sur le Site. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement. Le Vendeur sera en droit de refuser ou d’annuler toute commande relative à un client en litige sur une commande antérieure. Toutes les commandes passées sur le site sont destinées à l’usage personnel du client. Le client ou le destinataire des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité définitive ou temporaire d’un ou plusieurs Produits commandés, le client en sera informé par courrier électronique. Une solution, y compris l’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement ou échange, sera proposée au client. Le Client reçoit par e-mail une confirmation de sa commande après sa validation par le Vendeur.

PAIEMENT

Le Site propose le paiement soit : - par carte bancaire (uniquement pour les achats en ligne) : les transferts d’argent par carte bancaire sont gérés par la plateforme de paiement sécurisée STRIPE. Il n’est pas nécessaire de posséder un compte STRIPE pour effectuer un paiement par carte bancaire. Après validation de sa commande, le client est automatiquement redirigé vers la plateforme, où il pourra saisir les informations habituelles relatives à sa carte bancaire. - Paypal (uniquement pour les achats en ligne) : il est nécessaire d’avoir un compte Paypal. - Chèque (uniquement en cas de click and collect) : les commandes faisant l’objet d’un règlement par chèque doivent être passées via le formulaire de contact, en indiquant le nom et la quantité des produits désirés. Le client recevra une confirmation par mail lui indiquant la prise en charge de sa commande. Le règlement par chèque est réservé aux commandes pouvant être livrées en click and collect, et se fait en main propre, au moment de la livraison. - Espèces (uniquement en cas de click and collect) : Les commandes faisant l’objet d’un règlement en espèces doivent être passées via le formulaire de contact, en indiquant le nom et la quantité des produits désirés. Le client recevra une confirmation par mail lui indiquant la prise en charge de sa commande. Le règlement en espèces est réservé aux commandes pouvant être livrées en click and collect, et se fait en main propre, au moment de la livraison.

LIVRAISON

1 - Livraison par un transporteur : Les tarifs indiqués sur le site www.jadceramique.com ne comprennent pas les frais de livraison. Ces derniers sont ajoutés automatiquement après validation du panier et renseignement de l’adresse de livraison. Les colis sont envoyés en Colissimo, par l’entreprise La Poste. Les délais de livraison sont de 1 à 3 jours ouvrés pour la France métropolitaine. JAD ne peut être tenue responsable dans le cas d’un éventuel retard dans la livraison. Les colis sont expédiés à l’adresse renseignée par le client avant validation de sa commande. Le client est garant de l’exactitude des informations transmises lors du processus de commande. En cas d’erreur de la part du client lors de la saisie des informations de livraison, le vendeur ne pourra être tenu responsable de toute impossibilité ou retard de livraison. Les frais éventuels de réexpédition seront à la charge du client. Le risque de transport est supporté en totalité par le Client. Le Client est tenu de vérifier en présence du transporteur l’état des Produits de sa commande et de signaler précisément sur le bon de livraison du transporteur toute réserve en cas d’article manquant ou endommagé. Ces réserves devront, en outre, être confirmées par écrit (non compris les jours fériés) suivant la livraison, par courrier recommandé avec AR (article L133-3 du Code de Commerce). Conformément aux dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, les Produits commandés sont livrés au Client dans les délais indiqués sur le Site et lors de la confirmation de la commande, et dans un délai de 30 jour ouvrable à compter de la commande. Les délais indiqués sur le Site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu’à titre indicatif et correspondent au délai moyen de traitement et d’acheminement du colis. 2- LIVRAISON Click and collect Le client à la possibilité de venir récupérer sa commande directement à l'atelier situé au 13 rue Mathieu, Saint Ouen. Il en fait le choix au moment de la validation de sa commande. La collecte se fait sur rendez-vous et ne peut faire l’objet que d’un règlement par chèque ou espèces uniquement. Le règlement s’effectue en main propre, au moment de la collecte.

DROIT DE RETRACTATIONS ET RETOURS

Tous les produits livrés en France Métropolitaine peuvent faire l’objet d’un remboursement excepté ceux exclu par la loi et portant une mention dans ce sens, par exemple les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande du client. Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours francs à dater du jour de la réception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif (article L121-20 du code de la consommation). Pour faire valoir ce droit, le client devra en informer le vendeur via le formulaire de contact dans le délai imparti. Le ou les produits retournés doivent être à l’état neuf, n’ayant fait l’objet d’un usage quelconque et dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture. Le client retourne le ou les produits à sa convenance, à ses frais et à ses risques à l’adresse suivante : JAD céramique – 13 rue Mathieu, Saint Ouen A réception, et sous réserve des présentes conditions de retour, le vendeur procèdera au remboursement de la commande hors frais d’expédition initiaux par crédit sur le compte Paypal du client, dans un délai de maximum 21 jours suivant la réception du colis par le vendeur. A défaut de respect des présentes conditions de retour, le colis sera retourné au client à ses frais et n’entraînera aucun remboursement.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations nominatives recueillies auprès des clients sont indispensables au traitement et à l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.jadceramique.com , et JAD s’engage à ne jamais les transmettre à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, il doit en faire la demande écrite via le formulaire de contact, en justifiant de son identité.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, logotypes, illustrations, images, vidéos, modèles, sans que cette liste soit limitative, reproduits sur le site sont la pleine et entière propriété du vendeur ou ont fait l’objet d’une autorisation. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sauf autorisation expresse du vendeur. En conséquence et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée une utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée sauf autorisation expresse du vendeur.

FORCE MAJEURE

La responsabilité du vendeur ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard de l’une de ses obligations décrites dans les présentes CGV découle d’un cas de force majeure. À ce titre la force majeure s‘entend tout évènement extérieur imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil (« Force Majeure »).

LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des Produits.

MENTIONS LÉGALES

JAD est la propriété de Jade PaquetMicro-entreprise dont le siège social est situé à Paris (75015)Me contacter : jadceramique@gmail.comN° Siret : 881 152 904 00010

CONDITIONS D'INSCRIPTION

Réservation :Les initiations de modelage doivent être réservées à l’ avance via le formulaire de réservation disponible si dessus ou par téléphone. La réservation est confirmée uniquement après réception du paiement total. Public : Les initiations sont ouvertes à tous, à partir de 5 ans, quel que soit le niveau (débutant ou confirmé). Il n'est pas nécessaire d’ avoir de l'expérience préalable en céramique. Horaires et durée : Les initiations se déroulent selon les créneaux horaires indiqués sur le site. Chaque session dure 2 heures. Tarif : Le tarif des initiations est de 50€. Le prix inclut le matériel nécessaire à la session (argile, outils) ainsi que la cuisson et l’émaillage de la pièce réalisée.

CONDITIONS D'ANNULATION

Annulation par le participant : En cas d’ annulation jusqu ’à 5 jours avant la date de l'initiation, le paiement total vous sera remboursé dans son intégralité. Toute annulation effectuée moins de 48h avant la date de l’initiation ou en cas de non-présentation entraînera la facturation intégrale de la session. Annulation par l'atelier : En cas d'annulation de la part de l’ atelier (exemple : force majeure, situation imprévu), une nouvelle date vous sera proposée ou le montant total de la réservation sera remboursé si vous ne pouvez pas participer à la nouvelle date.